Les débats des pompiers

de **Actarus** » 08 Oct 2008 12:21

Bonjour,
nous savons que les vaccations ne sont pas imposables, mais qu'en est il lorsqu'un véhicule est mis à disposition d'un sp ? Par exemple une VL du sdis mise à disposition d'un sp volontaire qui est autorisé à s'en servir pour se rendre sur son lieu de travail (je pense particulièrement au volontaire car celui ci se sert alors d'un véhicule pour rejoindre son boulot pour lequel il sera imposé).
Pour les véhicules d'entreprise, il s'agit en quelque sorte d'une rémunération en nature, donc imposable.
Si certains sont concernés, le signalez vous sur votre déclaration de revenus ?

de **spmxvx** » 11 Oct 2008 00:11

Excuses moi actarus...Est ce que tu as un exemple car moi à part partir en stage avec la Vl du centre pour des stages cela reste un véhicule d'inter ?

de **james** » 20 Oct 2008 10:28

Un véhicule, reste un véhicule.
Tous matériels d'incendie reste la propriété du SDIS." j'espere ne pas me tromper" alors, il faut que tu m'explique de quelle passe droit, peu t'on utiliser un vehicule pour pouvoir ce rendre sur sont lieu de travail"privé" a part groupement, centre de formation et SDIS.Mais bon, il faut de tous pour faire un Monde.J'espere au moins qu'il paie l'essence.

de **Actarus** » 23 Oct 2008 10:35

Bon, après les questions par mp, il va falloir que je donne suite.
Mais avant toute chose, je voudrais préciser que les lieux que je vais nommer le seront à titre d’exemple et qu’ils ne sont pas forcément concernés par ma question (il faut bien donner un exemple afin que cela soit compréhensible par un plus grand nombre).

Imaginons donc :
Un cis proche d’une usine Peugeot, un chef de groupe SPV prenant des gardes VL et étant salarié chez Peugeot. Imaginons une convention permettant à ce salarié de quitter son lieu de travail pour partir en inter et que pour ce faire, il aille le matin à son boulot avec la VL du cis.

Cette situation a toujours existé et existe encore, d’où ma question : l’utilisation de cette VL est elle imposable ?

N.B. Le nom de Peugeot est un exemple, j’aurais pu le remplacer par Total, Brasserie Kronenbourg, Euroairport ou autre usine Milka. :grin:

de **trouillou** » 23 Oct 2008 11:38

Bonjour,

Je précise de suite, je ne suis pas expert en fiscalité d'entreprise, mais je répondrais de la manière suivante (avis personnel):

- L'usage personnel d'un véhicule d'entreprise est caractérisé par le fait qu'un employé peut disposer de son véhicule de service en dehors de ces heures de travail (vehicule de fonction) à des fins personnelles, donc pour aller au travail.
- mais dans ce cas, tu précises que la personne se rend sur son lieu de travail avec une VL et, suite à sa convention employeur, peut décaler. Si on suit ce raisonnement, je pense donc que cette personne est également d'astreinte pendant son trajet domicile/travail.

Il est donc "en service" (astreinte) durant son trajet avec un véhicule de "service" (VL). Ce déplacement avec un véhicule de service est un absolue nécessité pour maintenir sa couverture opérationnelle. Je pense donc que cela ne soit donc pas imputable en "avantage en nature" puisqu'il est obligé de ce déplacer avec un véhicule "de service" pour remplir ces fonctions.

Cela n'engage que mon raisonnement.

@++

de **klaus68** » 23 Oct 2008 15:21

Je ne suis peut être pas trop au courant, mais en tant qu'employé à Peugeot Mulhouse, je sais qu'il y a quelques années un accord a été signé avec le SDIS et que chez nous selon l'emploi il est possible de s'arranger avec sa hiérarchie, il m'est déjà arrivée de venir plus tard ou pas du tout avec maintien de salaire, maintenant je ne suis pas très proche de l'Usine (65km), pour savoir qu'elle est l'arrangement pour permettre de venir en VL CdG à l'Usine.

:arrow:

Cela n'explique peut être pas le font de ta pensée mais l'exemple que tu as donné.

de **totof68** » 23 Oct 2008 16:53

pour ma part je trouve ca limite.
si on poursuit le raisonement il va faire ses cources en tenue et avec la vl et a noel comme il y a les cadeaux il faut un vtu et quand il y a les gros volumes une berce plateau ou va t'on comme ça
et quand il va au bistro il se gare devant et reste toujours en tenue
en tous cas moi ça me fait bien rire les pompiers en tenue dans les supermarchés.
est ce que les pilotes de la BA132 rentre en avion.
et les marins rentre en bateau.
je plein les voisins de celui qui bosse a la NASA.

de W » 23 Oct 2008 18:46

Euh totof 68...

Si j'ai bien compris on parle d'une VL pour un cadre qui est d'astreinte et qui a une fonction opérationnelle en étant au travail ou chez lui, pas de rentrer chez soi en engin SP pour le plaisir...

de **totof68** » 23 Oct 2008 20:24

si tu la prend pour le taff tu la prend pour tout
ou alors il est ops que quand il est au taff :lol:

de **james** » 03 Nov 2008 21:29

Pour moi, meme si ce monsieur est d' astreinte, il n'a pas a ce rendre sur les lieux de sont travail avec un véhicule.Sinon on en fini plus chaque entreprise qui possede une convention avec le sdis celui doit ceder une vl pour chaque employer qui et de garde.Non qu'il soit de garde sur sont lieu de travail et qu'il puisse se rendre a sont centre pour pouvoir effectuer l'intervention d'accord mais pas comme ca, il utilise sont véhicule privé.

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SP (V) et fiscalité

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